Mentions légales
Le site www.cac-motors.com est édité par la société CAC MOTORS, ayant un capital de 10 000 €.
Siège social CAC MOTORS: 56 Rue Emile Brault, 53000 Laval, France
Tél. : 02.52.37.27.27 - contact@cac-motors.com
SIRET : 977 760 750 00017
APE 4511Z
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site CAC MOTORS est protégé par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site CAC MOTORS et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de CAC MOTORS. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. CAC MOTORS se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom CAC MOTORS et/ou le logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de CAC MOTORS.
Responsabilité
Les informations communiquées sur les sites sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de CAC MOTORS. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. CAC MOTORS se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications aux sites. La responsabilité de CYRISEA ne saurait être engagée pour :
-
Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site CAC MOTORS et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur ;
-
Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation du site CAC MOTORS ;
-
Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.
Utilisateurs
L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à CAC MOTORS, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site CAC MOTORS lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit CAC MOTORS des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. L’utilisateur du site CAC MOTORS renonce à exercer tout recours contre CAC MOTORS dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site CAC MOTORS.
Politique de cookies
-
Informations sur les cookies
Un cookie est un petit fichier texte qui est placé sur votre appareil par un site web lorsque vous le consultez. Les cookies aident à identifier votre appareil. Ils sont utilisés pour conserver des informations d’état pendant que vous naviguez sur différentes pages d’un site web ou jusqu’à votre prochaine visite sur le site. Ils ne contiennent aucune information de nature personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou pour envoyer des virus à votre ordinateur.
-
Les cookies sur nos sites web
Nous utilisons des cookies sur nos sites web à diverses fins liées au fonctionnement du site, aux analyses de trafic et au marketing.
-
Comment désactiver les cookies dans votre navigateur
Si vous souhaitez bloquer les cookies, vous devez modifier les permissions associées dans les paramètres de votre navigateur.
Vous trouverez des informations détaillées sur la gestion des cookies dans votre navigateur sur http://aboutcookies.org.
Si vous bloquez les cookies de votre navigateur, votre appareil ne sera plus suivi lorsque vous consulterez nos sites web. Toutefois, veuillez noter qu’en bloquant les cookies, vous bloquerez aussi des fonctionnalités de nos sites et ces derniers risqueront de ne pas fonctionner correctement.
Crédits photographiques
Les photos publiées sur le site www.cac-motors.com sont la propriété de CAC MOTORS et/ou de ses partenaires. Elles ne sont pas libres de droits. Toute utilisation de ces visuels photographiques est strictement interdite sans une autorisation préalable de CAC MOTORS. Les conditions générales d’utilisation sont expressément soumises aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.